Produits phytosanitaires

05.05.2017 – Le WWF se voit reconnaître, par le Tribunal administratif fédéral, la qualité de partie dans la procédure de réexamen de produits phytosanitaires qui pourraient se révéler toxiques pour la biodiversité.

 

(ATS/AGIR) - En annulant une décision de l'Office fédéral de l'agriculture (OFAG), qui avait débouté le WWF, le Tribunal administratif fédéral (TAF) a accepté le recours de la fondation qui avait demandé à pouvoir être associée, comme partie, à une procédure de réexamen ciblé des produits phytosanitaires contenant le principe actif "quinoclamine". Selon le WWF, cette substance menace la biodiversité. Elle est toxique pour les abeilles sauvages. Elle est également nocive pour d'autres insectes tels que les papillons, les fourmis, les libellules. Dans un arrêt diffusé aujourd’hui, le TAF admet le recours du WWF et considère que la fondation est légitimée, en tant qu'organisation, à former un recours dans la procédure de réexamen en question. Par conséquent, l'OFAG n'aurait pas dû lui refuser cette possibilité. La décision peut encore être attaquée par un ultime recours au Tribunal fédéral. Le WWF se réjouit du jugement du TAF. Il devrait poser les bases pour qu'à l'avenir les intérêts de la nature et de l'environnement soient mieux pris en compte lors de l'autorisation de pesticides, affirme la fondation.

Auteur : ATS/AGIR